Ce module explique que le cumul favorise l’intégration économique régionale entre les pays au sein d’une zone de libre-échange en permettant aux membres de partager la production et de se conformer conjointement aux dispositions pertinentes des règles d’origine.
L’apprenant découvrira les différences entre les concepts de cumul bilatéral, diagonal et total qui sont utilisés dans le monde entier, sans promouvoir un modèle spécifique.
Le participant doit apprécier les implications pratiques que le cumul impose en donnant un aperçu des diverses approches administratives qui sont disponibles.
Ce module donne un aperçu des principaux types de procédures de vérification existant dans le monde aujourd’hui. Il explique les difficultés majeures de la vérification de l’origine préférentielle. Le module fournit une description générale des méthodes de vérification et énumère les tâches des processus de vérification pratiques dans l’ordre. Il explique les effets positifs d’un bureau central chargé de la coordination de la vérification. Le module décrit comment les indicateurs de risque peuvent aider à identifier les cibles de vérification potentielles.
À la fin de ce cours, les apprenants devraient être capables de :
- lister les trois principaux éléments des législations d’origine préférentielle et savoir qu’une partie est consacrée à la certification d’origine
- décrire en général qui a besoin et délivre une preuve d’origine dans le contexte de l’origine préférentielle et non préférentielle selon divers systèmes de délivrance de preuves d’origine
- expliquer les caractéristiques des différents systèmes de certification de l’origine dans le contexte préférentiel et non préférentiel
- faire la distinction entre les exigences de fond et de forme pour délivrer des preuves d’origine préférentielles et non préférentielles
- expliquer les différentes obligations et responsabilités des acteurs impliqués dans la certification d’origine préférentielle et non préférentielle.
“Ce module aide l’apprenant à comprendre qu’à côté du respect des critères d’origine et des exigences procédurales (c’est-à-dire la certification d’origine), il y a dans la plupart des cas un troisième critère à remplir : les règles de transport.
Ces règles imposent une exigence administrative pour empêcher le contournement et la manipulation des marchandises originaires pendant le transport. Le matériel démontre également que ces règles varient.
Les règles exigent qu’une marchandise soit transportée directement ou autorisent son transport à travers les territoires partenaires de l’ALE ou via un pays non contractant dans certaines circonstances. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.”
À la fin de ce module, l’apprenant devrait être capable de :
- Expliquez que chaque accord de libre-échange contient un ensemble d’exigences pour obtenir l’origine préférentielle
- Décrire les deux exigences de base des critères d’origine : entièrement obtenu et transformation substantielle
- Énumérer les marchandises typiques qui satisfont à l’exigence entièrement obtenue
- Énumérez les trois façons de stipuler la transformation substantielle
- Décrire les principales caractéristiques de chacune des trois façons différentes de décrire une transformation substantielle
À la fin de ce cours, les apprenants devraient être capables de :
- discuter en général du vocabulaire et de la structure communs à la plupart des accords préférentiels sur l’origine
- lire, comprendre et appliquer les accords relatifs à une région donnée
- appliquer les bons accords lors de la consultation des règles préférentielles.
Comprendre la notion d’origine, les différents types de règles, leur intérêt et les acteurs. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
This module gives an overview of the major types of verification procedures existing in the world today. It explains the major difficulties in preferential origin verification. The module provides a general description of the verification methods and lists the tasks of the practical verification processes in sequence. It explains the positive effects of a central office responsible for the coordination of verification. The module describes how risk indicators can help in the identification of potential verification targets. A quiz is also included to test your knowledge.
By the end of this lesson the learner should be able to list the three main elements of preferential origin legislations and know that one part is devoted to the certification of origin, describe in general who needs and issues a proof of origin in the context of preferential and non-preferential origin according to various systems for the issuance of proofs of origin, explain the characteristics of the different systems for certification of origin in the preferential and non-preferential context, and distinguish between the substantive and formal requirements to issue preferential and non-preferential proofs of origin. A quiz is also included to test your knowledge.
“This module helps the learner to understand that, beside the fulfilment of the origin criteria and the procedural requirements (i.e. certification of origin), there is in most cases a third criterion to be fulfilled: the transport rules.
These rules impose an administrative requirement to prevent the circumvention and manipulation of originating goods during transport. The material also demonstrates that these rules vary.
The rules require a good to be transported directly or allow it to be transported through FTA partner territories or via a non-contracting country under certain circumstances. A quiz is also included to test your knowledge.”
