CKR: Annexes spécifiques – Importation (module 2)

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de comprendre la définition de l’importation de :

   • marchandises importées pour usage domestique;

   • les marchandises réimportées dans le même état ;

   • les marchandises importées à des fins spécifiques qui bénéficient d’exonérations de droits et taxes.

CKR: Annexes spécifiques -Exportation (Module 3)

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

  • Connaître les principes généraux régissant la procédure d’exportation pure et simple.
  • Connaître les formalités d’exportation à accomplir en procédure normale.
  • Connaître les moyens de simplifier les formalités et les procédures.

Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.

CKR: Annexes spécifiques -Entrepôts de douane et zones franches (Module 4)

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

  • Connaître le rôle des entrepôts douaniers et des zones franches dans le cadre d’une administration des douanes modernisée.
  • Comprendre comment ces deux installations doivent être supervisées et contrôlées par l’administration des douanes.

Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.

CKR: Annexes spécifiques – Transit douanier (Module 5)

A l’issue de ce module, vous serez en mesure d’appréhender les spécificités du transit des marchandises – marchandises en transit sous contrôle douanier :

   • Comment une administration des douanes gère et contrôle le transit des marchandises.

   • Comment les marchandises sont transbordées des importations aux exportations.

   • Le transport de marchandises en cabotage.

Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.

CKR: Annexes spécifiques – Transformation (Module 6)

À la fin de ce module, l’agent des douanes :

  • Comprendre les différentes procédures concernant le traitement des marchandises.
  • Perfectionnement actif
  • Perfectionnement passif
  • Inconvénient
  • Transformation de marchandises à usage domestique
  • Être capable de reconnaître en quoi ces procédures diffèrent, ce qu’elles ont en commun et quels sont leurs avantages pour les commerçants et les douanes.

CKR: Annexes spécifiques – Admission temporaire (Module 7)

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

  • Connaître le concept d’admission temporaire de marchandises importées sur le territoire douanier.
  • Comprendre comment et pourquoi les droits et taxes sont exonérés conditionnellement sur les marchandises importées en fonction de considérations économiques, sociales ou culturelles.
  • Connaître la Convention d’Istanbul et la Convention ATA, deux des accords internationaux qui ont été élaborés en faveur de la procédure d’admission temporaire.

CKR: Annexes spécifiques – Procédures spéciales (Module 9)

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

  • Comprendre le rôle de la douane dans la gestion du dédouanement des articles nécessitant des procédures spéciales :
  • Voyageurs
  • Trafic postal
  • Moyens de transport
  • Magasins
  • Envois de secours
  • Familiarisez-vous avec le fonctionnement de ces procédures et les circonstances dans lesquelles elles s’appliquent.

CKR: Annexe Générale – Recours en matière de douanes (module 10)

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

  • Comprendre l’importance d’avoir un processus d’appel en plusieurs étapes Questions douanières.
  • Comprendre l’importance de la transparence et de l’efficacité dans les appels.
  • Connaître l’importance et les avantages généraux d’informer les commerçants de leur droit fondamental de recours douanier.