Course Category: Revised Kyoto Convention - Segmentation (French)

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

• Comprendre le rôle de la douane dans la gestion du dédouanement des articles nécessitant des procédures spéciales :
• Voyageurs
• Trafic postal
• Moyens de transport
• Magasins
• Envois de secours
• Familiarisez-vous avec le fonctionnement de ces procédures et les circonstances dans lesquelles elles s’appliquent.

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

• Connaître le concept d’admission temporaire de marchandises importées sur le territoire douanier.
• Comprendre comment et pourquoi les droits et taxes sont exonérés conditionnellement sur les marchandises importées en fonction de considérations économiques, sociales ou culturelles.
• Connaître la Convention d’Istanbul et la Convention ATA, deux des accords internationaux qui ont été élaborés en faveur de la procédure d’admission temporaire.

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de comprendre comment les douanes appliquent les pouvoirs pour établir et enquêter sur les infractions et pour clarifier les diverses dispositions qui régissent ces pouvoirs.

À la fin de ce module, l’agent des douanes :

• Comprendre les différentes procédures concernant le traitement des marchandises.
• Perfectionnement actif
• Perfectionnement passif
• Inconvénient
• Transformation de marchandises à usage domestique
• Être capable de reconnaître en quoi ces procédures diffèrent, ce qu’elles ont en commun et quels sont leurs avantages pour les commerçants et les douanes.

A l’issue de ce module, vous serez en mesure d’appréhender les spécificités du transit des marchandises – marchandises en transit sous contrôle douanier :

   • Comment une administration des douanes gère et contrôle le transit des marchandises.

   • Comment les marchandises sont transbordées des importations aux exportations.

   • Le transport de marchandises en cabotage.

Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

• Connaître le rôle des entrepôts douaniers et des zones franches dans le cadre d’une administration des douanes modernisée.
• Comprendre comment ces deux installations doivent être supervisées et contrôlées par l’administration des douanes.

Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

• Connaître les principes généraux régissant la procédure d’exportation pure et simple.
• Connaître les formalités d’exportation à accomplir en procédure normale.
• Connaître les moyens de simplifier les formalités et les procédures.

Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de comprendre la définition de l’importation de :

   • marchandises importées pour usage domestique;

   • les marchandises réimportées dans le même état ;

   • les marchandises importées à des fins spécifiques qui bénéficient d’exonérations de droits et taxes.