À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :
- Connaître le concept d’admission temporaire de marchandises importées sur le territoire douanier.
- Comprendre comment et pourquoi les droits et taxes sont exonérés conditionnellement sur les marchandises importées en fonction de considérations économiques, sociales ou culturelles.
- Connaître la Convention d’Istanbul et la Convention ATA, deux des accords internationaux qui ont été élaborés en faveur de la procédure d’admission temporaire.
À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :
- Comprendre le rôle de la douane dans la gestion du dédouanement des articles nécessitant des procédures spéciales :
- Voyageurs
- Trafic postal
- Moyens de transport
- Magasins
- Envois de secours
- Familiarisez-vous avec le fonctionnement de ces procédures et les circonstances dans lesquelles elles s’appliquent.
À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :
- Comprendre l’importance d’avoir un processus d’appel en plusieurs étapes Questions douanières.
- Comprendre l’importance de la transparence et de l’efficacité dans les appels.
- Connaître l’importance et les avantages généraux d’informer les commerçants de leur droit fondamental de recours douanier.
À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :
- Comprendre les principaux défis de la douane, à savoir trouver le juste équilibre entre les rôles contradictoires de la facilitation des échanges et du contrôle réglementaire.
- Comprendre comment vous pouvez assister les commerçants dans l’accomplissement des formalités qui précèdent le dépôt d’une déclaration de marchandises.
- Connaître le rôle du stockage temporaire des marchandises en tant que mesure visant à faciliter l’ensemble du processus de dédouanement.
Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de comprendre la définition de l’importation de :
• marchandises importées pour usage domestique;
• les marchandises réimportées dans le même état ;
• les marchandises importées à des fins spécifiques qui bénéficient d’exonérations de droits et taxes.
À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :
- Connaître les principes généraux régissant la procédure d’exportation pure et simple.
- Connaître les formalités d’exportation à accomplir en procédure normale.
- Connaître les moyens de simplifier les formalités et les procédures.
Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :
- Connaître le rôle des entrepôts douaniers et des zones franches dans le cadre d’une administration des douanes modernisée.
- Comprendre comment ces deux installations doivent être supervisées et contrôlées par l’administration des douanes.
Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
A l’issue de ce module, vous serez en mesure d’appréhender les spécificités du transit des marchandises – marchandises en transit sous contrôle douanier :
• Comment une administration des douanes gère et contrôle le transit des marchandises.
• Comment les marchandises sont transbordées des importations aux exportations.
• Le transport de marchandises en cabotage.
Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
