Convention d’Istanbul – Utilisation du Carnet ATA

Cette leçon vous aidera à comprendre le contenu d’un Carnet ATA en tant que document d’admission temporaire, à vous familiariser avec les procédures pour remplir un Carnet ATA pour différents utilisateurs et à comprendre les procédures douanières associées à suivre à l’entrée et à la sortie. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.

Convention d’Istanbul – Utilisation du Carnet CPD

Cette leçon vous permettra de comprendre le contenu d’un Carnet CPD en tant que document d’admission temporaire de véhicules routiers privés et commerciaux, de vous familiariser avec la procédure pour remplir un Carnet CPD dans divers cas, de comprendre les procédures associées à suivre à l’entrée et sortir. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.

RKC: General Annex Exam Certificate

The Revised Kyoto Convention (RKC) is the blueprint for modern and efficient Customs procedures in the 21stcentury. Alongside several international conventions and other instruments designed to harmonise and simplify Customs procedures, the RKC plays a key role in setting out the basic principles for all Customs procedures and practices. The RKC is built on a foundation of simplified and harmonised Customs procedures, underpinned by predictability, transparency, partnership, risk management, maximum use of information technology, and other modern Customs techniques.

There is no ‘one size fits all’ model. This e-learning will introduce Member administrations to useful concepts that they can flexibly apply to their own individual administrations.

RKC: Specific Annex Exam Certificate

The Revised Kyoto Convention (RKC) is the blueprint for modern and efficient Customs procedures in the 21stcentury. Alongside several international conventions and other instruments designed to harmonise and simplify Customs procedures, the RKC plays a key role in setting out the basic principles for all Customs procedures and practices. The RKC is built on a foundation of simplified and harmonised Customs procedures, underpinned by predictability, transparency, partnership, risk management, maximum use of information technology, and other modern Customs techniques.

There is no ‘one size fits all’ model. This e-learning will introduce Member administrations to useful concepts that they can flexibly apply to their own individual administrations.

CKR: Annexe Générale – Recours en matière de douanes (module 10)

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

  • Comprendre l’importance d’avoir un processus d’appel en plusieurs étapes Questions douanières.
  • Comprendre l’importance de la transparence et de l’efficacité dans les appels.
  • Connaître l’importance et les avantages généraux d’informer les commerçants de leur droit fondamental de recours douanier.

CKR: Annexes spécifiques – Arrivée des marchandises sur le territoire douanier (module 1)

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

  • Comprendre les principaux défis de la douane, à savoir trouver le juste équilibre entre les rôles contradictoires de la facilitation des échanges et du contrôle réglementaire.
  • Comprendre comment vous pouvez assister les commerçants dans l’accomplissement des formalités qui précèdent le dépôt d’une déclaration de marchandises.
  • Connaître le rôle du stockage temporaire des marchandises en tant que mesure visant à faciliter l’ensemble du processus de dédouanement.

Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.

CKR: Annexes spécifiques – Importation (module 2)

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de comprendre la définition de l’importation de :

   • marchandises importées pour usage domestique;

   • les marchandises réimportées dans le même état ;

   • les marchandises importées à des fins spécifiques qui bénéficient d’exonérations de droits et taxes.