Prix de transfert – Introduction

Les modules d’apprentissage en ligne sur les prix de transfert ont été développés conjointement par l’OMD et l’OCDE. Ils visent à vous doter des connaissances et des compétences nécessaires à une bonne compréhension des enjeux liés aux prix de transfert. Ce module est une introduction.

Prix de transfert – Principes de l’OCDE applicables en matière de Prix de transfert

Les modules d’apprentissage en ligne sur les prix de transfert ont été développés conjointement par l’OMD et l’OCDE. Ils visent à vous doter des connaissances et des compétences nécessaires à une bonne compréhension des enjeux liés aux prix de transfert. Dans ce module, vous découvrirez les entreprises associées, ainsi que l’importance de l’analyse de comparabilité et le principe de pleine concurrence.

Prix de transfert – Méthodes de détermination des prix de transfert

Les modules d’apprentissage en ligne sur les prix de transfert ont été développés conjointement par l’OMD et l’OCDE. Ils visent à vous doter des connaissances et des compétences nécessaires à une bonne compréhension des enjeux liés aux prix de transfert. Dans ce module, vous apprendrez comment ils fonctionnent, quand les utiliser et leurs forces et faiblesses.

Prix de transfert – Valeur en douane et prix de transfert: une comparaison

Les modules d’apprentissage en ligne sur les prix de transfert ont été développés conjointement par l’OMD et l’OCDE. Ils visent à vous doter des connaissances et des compétences nécessaires à une bonne compréhension des enjeux liés aux prix de transfert. Dans ce module, des études comparatives des méthodes d’évaluation en douane et de prix de transfert sont présentées.

Convention d’Istanbul – Marchandises concernées par l’admission temporaire

Cette leçon vous permettra de comprendre les annexes concernant les marchandises applicables à la Convention sur l’admission temporaire, de connaître les marchandises définies dans chacune de ces annexes et de connaître les pays qui souscrivent à chaque annexe. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.

Convention d’Istanbul – Utilisation du Carnet ATA

Cette leçon vous aidera à comprendre le contenu d’un Carnet ATA en tant que document d’admission temporaire, à vous familiariser avec les procédures pour remplir un Carnet ATA pour différents utilisateurs et à comprendre les procédures douanières associées à suivre à l’entrée et à la sortie. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.

Convention d’Istanbul – Utilisation du Carnet CPD

Cette leçon vous permettra de comprendre le contenu d’un Carnet CPD en tant que document d’admission temporaire de véhicules routiers privés et commerciaux, de vous familiariser avec la procédure pour remplir un Carnet CPD dans divers cas, de comprendre les procédures associées à suivre à l’entrée et sortir. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.