Système harmonisé – Cours de base

Description

L’objectif principal de ce cours est d’aider les stagiaires à utiliser la nomenclature du Système harmonisé (SH) de manière cohérente et efficace et de faciliter ainsi le classement des marchandises faisant l’objet d’échanges internationaux.

Objectifs:

• Fournir aux stagiaires une introduction générale au Système harmonisé et une méthodologie pour naviguer dans la nomenclature du SH et classer les produits.
• Présenter aux stagiaires les principales catégories de marchandises incluses dans diverses sections de la nomenclature du SH et l’approche de leur classement.
• Expliquez certains des défis les plus fréquents et les plus courants rencontrés par les utilisateurs du SH lors du classement des produits de diverses catégories.
• Doter les stagiaires de la connaissance des normes de l’OMD à l’égard de l’organisation des travaux de classement tarifaire nécessaires à l’application correcte de la Nomenclature du Système Harmonisé.

Ce cours a été développé dans le cadre du Programme UE-OMD sur le Système harmonisé en Afrique (Programme SH-Afrique), financé par l’Union européenne.

Modules inclus:

Considérations Génerales

• Présentation du Système harmonisé
• Comprendre et naviguer à travers le Système harmonisé
• Classement de produits selon le Système harmonisé
• Évaluation – Partie 1

Catégories spécifiques de marchandises

• Produits minéraux et chimiques (V-VI)
• Produits en plastique, en caoutchouc, en cuir, en bois et en papier (VII-X)
• Textiles, vêtements, et coiffures (XI-XII)
• Pierres, céramiques et métaux (XIII-XV)
• Machines et appareils (XVI)
• Véhicules et matériel de transport (XVII)
• Ouvrages divers et œuvres d’art (XIX – XXI)
• Machines conçues pour assurer plusieurs fonctions
• Parties et accessoires
• Caractère essentiel
• Évaluation – Partie 2

Gestion des tarifs

• Gestion des tarifs

Certificat du cours