Section XI consists entirely of textiles and
textile articles. It comprises 14 chapters, which can be subdivided into two
parts: The first part covers chapters 50 to 55 and the second part chapters 56
to 63.
Chapters 50 to 55 cover the various textiles in
order, i.e., those of animal origin, those of vegetable origin and those of
chemical origin, in the form of raw materials, intermediate products, ordinary
yarn and ordinary woven fabrics.
Dans ce module d’apprentissage, vous examinerez les problèmes causés par des processus douaniers inefficaces pour le transit des marchandises.
Vous verrez comment les outils et instruments de l’OMD résoudront ces problèmes en examinant sept piliers où des améliorations peuvent être apportées.
Ce module se concentre sur les trois premiers piliers mentionnés dans le premier module. Le premier sujet met en évidence les avantages d’un partage efficace des informations entre les bureaux de douane, entre les opérateurs de transport et les douanes, et grâce à la coopération internationale. Le système de garantie est ensuite présenté avec des exemples de la façon dont cela est administré au niveau international et par certains pays. Le dernier sujet de ce module examine les formalités douanières, montrant comment les conventions internationales sont mises en œuvre.
Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de vous familiariser avec la gestion des risques, les scellements douaniers, les frontières coordonnées et la mesure des performances.
Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Les modules d’apprentissage en ligne sur les prix de transfert ont été développés conjointement par l’OMD et l’OCDE. Ils visent à vous doter des connaissances et des compétences nécessaires à une bonne compréhension des enjeux liés aux prix de transfert. Ce module est une introduction.
Les modules d’apprentissage en ligne sur les prix de transfert ont été développés conjointement par l’OMD et l’OCDE. Ils visent à vous doter des connaissances et des compétences nécessaires à une bonne compréhension des enjeux liés aux prix de transfert. Dans ce module, vous découvrirez les entreprises associées, ainsi que l’importance de l’analyse de comparabilité et le principe de pleine concurrence.
Les modules d’apprentissage en ligne sur les prix de transfert ont été développés conjointement par l’OMD et l’OCDE. Ils visent à vous doter des connaissances et des compétences nécessaires à une bonne compréhension des enjeux liés aux prix de transfert. Dans ce module, vous apprendrez comment ils fonctionnent, quand les utiliser et leurs forces et faiblesses.
Les modules d’apprentissage en ligne sur les prix de transfert ont été développés conjointement par l’OMD et l’OCDE. Ils visent à vous doter des connaissances et des compétences nécessaires à une bonne compréhension des enjeux liés aux prix de transfert. Dans ce module, des études comparatives des méthodes d’évaluation en douane et de prix de transfert sont présentées.
Cette leçon vous aidera à comprendre l’évolution des conventions sur l’admission temporaire et comment la Convention d’Istanbul a amélioré la facilitation du commerce international. L’utilisation et les avantages de la Convention d’Istanbul sont également présentés. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
