À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :
- Comprendre les principaux défis de la douane, à savoir trouver le juste équilibre entre les rôles contradictoires de la facilitation des échanges et du contrôle réglementaire.
- Comprendre comment vous pouvez assister les commerçants dans l’accomplissement des formalités qui précèdent le dépôt d’une déclaration de marchandises.
- Connaître le rôle du stockage temporaire des marchandises en tant que mesure visant à faciliter l’ensemble du processus de dédouanement.
Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de comprendre la définition de l’importation de :
• marchandises importées pour usage domestique;
• les marchandises réimportées dans le même état ;
• les marchandises importées à des fins spécifiques qui bénéficient d’exonérations de droits et taxes.
À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :
- Connaître les principes généraux régissant la procédure d’exportation pure et simple.
- Connaître les formalités d’exportation à accomplir en procédure normale.
- Connaître les moyens de simplifier les formalités et les procédures.
Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :
- Connaître le rôle des entrepôts douaniers et des zones franches dans le cadre d’une administration des douanes modernisée.
- Comprendre comment ces deux installations doivent être supervisées et contrôlées par l’administration des douanes.
Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
A l’issue de ce module, vous serez en mesure d’appréhender les spécificités du transit des marchandises – marchandises en transit sous contrôle douanier :
• Comment une administration des douanes gère et contrôle le transit des marchandises.
• Comment les marchandises sont transbordées des importations aux exportations.
• Le transport de marchandises en cabotage.
Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de comprendre l’importance d’avoir des normes pour la communication de l’information :
• QUI veut des informations de la douane ?
• QUELS sont leurs besoins en informations ?
• COMMENT la douane fournit-elle les informations ?
À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de comprendre le cadre des relations entre la douane et les tiers.
Convention de Kyoto révisée – Application de la technologie de l’information (Module 7)
À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de comprendre comment les contrôles douaniers peuvent être améliorés, vous permettant d’économiser du temps et des efforts, tout en conduisant à de meilleurs résultats.
À l’issue de ce module, vous devriez être en mesure de comprendre les principes de base relatifs à la sécurité exigée par la douane.
