Valeur en douane – Mise en œuvre et gestion de l’Accord

Se familiariser avec le rôle du Comité de l’évaluation de l’OMC et du Comité technique de l’OMD sur l’évaluation en douane. Comprendre les règles que doivent suivre les administrations des pays signataires de l’Accord. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.

Valeur en douane – Principes généraux

Ce module vous aidera à comprendre le concept d’évaluation en douane ainsi que les fondements et la structure de l’Accord sur l’OMC. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.

Valeur en douane – Première méthode d’évaluation

Deux modules sur la première méthode (article 1, article 8) vous permettront de vous familiariser et de comprendre la notion de valeur transactionnelle, c’est-à-dire comment déterminer le prix effectivement payé ou à payer. Sont également présentés divers éléments qui doivent être ajoutés au prix effectivement payé ou à payer ainsi que ceux que les Membres de l’OMD peuvent choisir d’inclure ou d’exclure. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.

Valeur en douane – Evaluation par la Méthode déductive

Ce module vous permettra de comprendre les principes énoncés à l’article 4 et de vous familiariser avec l’application de la méthode d’évaluation décrite à l’article 5 de la convention. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.

Customs Valuation – General Principles

This module will help you understand the concept of Customs valuation and the foundations and structure of the WTO Agreement. A quiz is also included to test your knowledge.