Ce cours vous aidera à comprendre les règles générales relatives à l’application des articles 9 à 17 de l’Accord. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Course Category: Customs Valuation
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Valeur en douane – Mise en œuvre et gestion de l’Accord
Se familiariser avec le rôle du Comité de l’évaluation de l’OMC et du Comité technique de l’OMD sur l’évaluation en douane. Comprendre les règles que doivent suivre les administrations des pays signataires de l’Accord. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Valeur en douane – Décisions du Comité de l’évaluation en douane de l’OMC et instruments du Comité technique de l’OMD sur l’évaluation en douane
Comprendre les décisions du Comité de l’évaluation en douane de l’OMC et les instruments du Comité technique de l’évaluation en douane relatifs à l’Accord. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Valeur en douane – Principes généraux
Ce module vous aidera à comprendre le concept d’évaluation en douane ainsi que les fondements et la structure de l’Accord sur l’OMC. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Valeur en douane – Première méthode d’évaluation
Deux modules sur la première méthode (article 1, article 8) vous permettront de vous familiariser et de comprendre la notion de valeur transactionnelle, c’est-à-dire comment déterminer le prix effectivement payé ou à payer. Sont également présentés divers éléments qui doivent être ajoutés au prix effectivement payé ou à payer ainsi que ceux que les Membres de l’OMD peuvent choisir d’inclure ou d’exclure. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Valeur en douane – Evaluation par la Méthode déductive
Ce module vous permettra de comprendre les principes énoncés à l’article 4 et de vous familiariser avec l’application de la méthode d’évaluation décrite à l’article 5 de la convention. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Valeur en douane – Evaluation par la méthode de la valeur calculée
Ce module décrit comment appliquer la méthode décrite à l’article 6 de l’accord. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Valeur en douane – Evaluation par la méthode du dernier recours
Ce module présente comment appliquer la méthode de valorisation de repli. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Customs Valuation – General Principles*
This module will help you understand the concept of Customs valuation and the foundations and structure of the WTO Agreement. A quiz is also included to test your knowledge.
Customs Valuation – First Method of Valuation*
Two modules on the First Method (Article 1, Article 8) will help you become familiar with and understand the concept of transaction value, i.e. how to determine the price actually paid or payable. Also, various elements which must be added to the price actually paid or payable as well as those that WCO Members may choose to include or exclude are presented. A quiz is also included to test your knowledge.