Ce module explique que le cumul favorise l’intégration économique régionale entre les pays au sein d’une zone de libre-échange en permettant aux membres de partager la production et de se conformer conjointement aux dispositions pertinentes des règles d’origine.
L’apprenant découvrira les différences entre les concepts de cumul bilatéral, diagonal et total qui sont utilisés dans le monde entier, sans promouvoir un modèle spécifique.
Le participant doit apprécier les implications pratiques que le cumul impose en donnant un aperçu des diverses approches administratives qui sont disponibles.
“Ce module aide l’apprenant à comprendre qu’à côté du respect des critères d’origine et des exigences procédurales (c’est-à -dire la certification d’origine), il y a dans la plupart des cas un troisième critère à remplir : les règles de transport.
Ces règles imposent une exigence administrative pour empêcher le contournement et la manipulation des marchandises originaires pendant le transport. Le matériel démontre également que ces règles varient.
Les règles exigent qu’une marchandise soit transportée directement ou autorisent son transport à travers les territoires partenaires de l’ALE ou via un pays non contractant dans certaines circonstances. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.”
À la fin de ce cours, les apprenants devraient être capables de :
- lister les trois principaux éléments des législations d’origine préférentielle et savoir qu’une partie est consacrée à la certification d’origine
- décrire en général qui a besoin et délivre une preuve d’origine dans le contexte de l’origine préférentielle et non préférentielle selon divers systèmes de délivrance de preuves d’origine
- expliquer les caractéristiques des différents systèmes de certification de l’origine dans le contexte préférentiel et non préférentiel
- faire la distinction entre les exigences de fond et de forme pour délivrer des preuves d’origine préférentielles et non préférentielles
- expliquer les différentes obligations et responsabilités des acteurs impliqués dans la certification d’origine préférentielle et non préférentielle.
Ce module donne un aperçu des principaux types de procédures de vérification existant dans le monde aujourd’hui. Il explique les difficultés majeures de la vérification de l’origine préférentielle. Le module fournit une description générale des méthodes de vérification et énumère les tâches des processus de vérification pratiques dans l’ordre. Il explique les effets positifs d’un bureau central chargé de la coordination de la vérification. Le module décrit comment les indicateurs de risque peuvent aider à identifier les cibles de vérification potentielles.
Comprendre la notion d’origine, les différents types de règles, leur intérêt et les acteurs. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Understand the notion of origin, the different types of rules, their interest and the actors. A quiz is also included to test your knowledge.
Understand the common structure and vocabulary of preferential Agreements. A quiz is also included to test your knowledge.
This lesson describes that each free trade agreement contains a set of requirements for obtaining preferential origin, presents the two basic requirements of origin criteria: wholly obtained and substantial transformation lists the typical goods which meet the wholly obtained requirement and lists the three ways of stipulating substantial transformation. A quiz is also included to test your knowledge.
On this lesson, the learner will discover the differences between bilateral, diagonal and full cumulation concepts which are used worldwide, without promoting a specific model. The participant should appreciate the practical implications that cumulation imposes by providing an insight into the varied administrative approaches that are available. A quiz is also included to test the learner’s knowledge.
“This module helps the learner to understand that, beside the fulfilment of the origin criteria and the procedural requirements (i.e. certification of origin), there is in most cases a third criterion to be fulfilled: the transport rules.
These rules impose an administrative requirement to prevent the circumvention and manipulation of originating goods during transport. The material also demonstrates that these rules vary.
The rules require a good to be transported directly or allow it to be transported through FTA partner territories or via a non-contracting country under certain circumstances. A quiz is also included to test your knowledge.”
