Ce module vous aidera à comprendre le concept d’évaluation en douane ainsi que les fondements et la structure de l’Accord sur l’OMC. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Course Category: WCO Academy
Valeur en douane – Première méthode d’évaluation
Deux modules sur la première méthode (article 1, article 8) vous permettront de vous familiariser et de comprendre la notion de valeur transactionnelle, c’est-à-dire comment déterminer le prix effectivement payé ou à payer. Sont également présentés divers éléments qui doivent être ajoutés au prix effectivement payé ou à payer ainsi que ceux que les Membres de l’OMD peuvent choisir d’inclure ou d’exclure. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Valeur en douane – Evaluation par la Méthode déductive
Ce module vous permettra de comprendre les principes énoncés à l’article 4 et de vous familiariser avec l’application de la méthode d’évaluation décrite à l’article 5 de la convention. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Valeur en douane – Evaluation par la méthode de la valeur calculée
Ce module décrit comment appliquer la méthode décrite à l’article 6 de l’accord. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Valeur en douane – Evaluation par la méthode du dernier recours
Ce module présente comment appliquer la méthode de valorisation de repli. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Valeur en douane – Articles généraux (Articles 9 to 17)
Ce cours vous aidera à comprendre les règles générales relatives à l’application des articles 9 à 17 de l’Accord. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Valeur en douane – Mise en œuvre et gestion de l’Accord
Se familiariser avec le rôle du Comité de l’évaluation de l’OMC et du Comité technique de l’OMD sur l’évaluation en douane. Comprendre les règles que doivent suivre les administrations des pays signataires de l’Accord. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Valeur en douane – Décisions du Comité de l’évaluation en douane de l’OMC et instruments du Comité technique de l’OMD sur l’évaluation en douane
Comprendre les décisions du Comité de l’évaluation en douane de l’OMC et les instruments du Comité technique de l’évaluation en douane relatifs à l’Accord. Un quiz est également inclus pour tester vos connaissances.
Règles d’origine: Accords préférentiels (Module 2)
À la fin de ce cours, les apprenants devraient être capables de :
- discuter en général du vocabulaire et de la structure communs à la plupart des accords préférentiels sur l’origine
- lire, comprendre et appliquer les accords relatifs à une région donnée
- appliquer les bons accords lors de la consultation des règles préférentielles.
Règles d’origine – Critères d’origine (Module 3)
À la fin de ce module, l’apprenant devrait être capable de :
- Expliquez que chaque accord de libre-échange contient un ensemble d’exigences pour obtenir l’origine préférentielle
- Décrire les deux exigences de base des critères d’origine : entièrement obtenu et transformation substantielle
- Énumérer les marchandises typiques qui satisfont à l’exigence entièrement obtenue
- Énumérez les trois façons de stipuler la transformation substantielle
- Décrire les principales caractéristiques de chacune des trois façons différentes de décrire une transformation substantielle