Course Category: Revised Kyoto Convention

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de comprendre comment les douanes appliquent les pouvoirs pour établir et enquêter sur les infractions et pour clarifier les diverses dispositions qui régissent ces pouvoirs.

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

• Connaître le concept d’admission temporaire de marchandises importées sur le territoire douanier.
• Comprendre comment et pourquoi les droits et taxes sont exonérés conditionnellement sur les marchandises importées en fonction de considérations économiques, sociales ou culturelles.
• Connaître la Convention d’Istanbul et la Convention ATA, deux des accords internationaux qui ont été élaborés en faveur de la procédure d’admission temporaire.

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

• Comprendre le rôle de la douane dans la gestion du dédouanement des articles nécessitant des procédures spéciales :
• Voyageurs
• Trafic postal
• Moyens de transport
• Magasins
• Envois de secours
• Familiarisez-vous avec le fonctionnement de ces procédures et les circonstances dans lesquelles elles s’appliquent.

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de comprendre le cadre des relations entre la douane et les tiers.

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de comprendre l’importance d’avoir des normes pour la communication de l’information :

   • QUI veut des informations de la douane ?

   • QUELS sont leurs besoins en informations ?

   • COMMENT la douane fournit-elle les informations ?

A la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

• Comprendre les éléments fondamentaux du RKC.
• Connaître les avantages découlant de l’adoption des dispositions de la CKR dans le cadre de la modernisation douanière.

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

• Comprendre les éléments fondamentaux du RKC.
• Connaître les avantages découlant de l’adoption des dispositions de la CKR dans le contexte de la modernisation douanière.

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

• Comprendre les formalités douanières à accomplir lors de l’introduction de marchandises sur un territoire douanier.
• Familiarisez-vous avec la manière dont la douane peut aider à réduire le temps d’attente à la frontière, à minimiser les procédures administratives et à mettre en œuvre des mesures de facilitation pour accélérer le dédouanement des marchandises.

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de comprendre le cadre des processus et procédures douaniers modernes, couvrant l’évaluation, la perception et le paiement/remboursement des droits et taxes.