CKR: Annexes spécifiques – Admission temporaire (Module 7)

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

  • Connaître le concept d’admission temporaire de marchandises importées sur le territoire douanier.
  • Comprendre comment et pourquoi les droits et taxes sont exonérés conditionnellement sur les marchandises importées en fonction de considérations économiques, sociales ou culturelles.
  • Connaître la Convention d’Istanbul et la Convention ATA, deux des accords internationaux qui ont été élaborés en faveur de la procédure d’admission temporaire.

CKR: Annexes spécifiques – Procédures spéciales (Module 9)

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

  • Comprendre le rôle de la douane dans la gestion du dédouanement des articles nécessitant des procédures spéciales :
  • Voyageurs
  • Trafic postal
  • Moyens de transport
  • Magasins
  • Envois de secours
  • Familiarisez-vous avec le fonctionnement de ces procédures et les circonstances dans lesquelles elles s’appliquent.

CKR: Annexe Générale – Formalités de dédouanement et autres formalités douanières (Module 3)

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de :

  • Comprendre les formalités douanières à accomplir lors de l’introduction de marchandises sur un territoire douanier.
  • Familiarisez-vous avec la manière dont la douane peut aider à réduire le temps d’attente à la frontière, à minimiser les procédures administratives et à mettre en œuvre des mesures de facilitation pour accélérer le dédouanement des marchandises.

CKR: Annexe Générale – Droits et taxes (Module 4)

À la fin de ce module, vous devriez être en mesure de comprendre le cadre des processus et procédures douaniers modernes, couvrant l’évaluation, la perception et le paiement/remboursement des droits et taxes.