Interconnectivité pour les certificats d’origine (cours complet)

Description

À mesure que les administrations douanières progressent dans la numérisation des certificats d’origine (CO), le renforcement des capacités opérationnelles et organisationnelles devient un facteur essentiel pour améliorer l’efficacité du commerce transfrontalier. Parmi les pratiques observées à l’échelle mondiale dans le cadre de la numérisation des CO figure le développement de l’interconnectivité des systèmes, qui permet l’échange automatisé de données entre les autorités compétentes du pays exportateur et les administrations douanières du pays importateur dans le cadre des accords de libre-échange (ALE).

Ce programme, composé de cinq modules, présente les éléments clés nécessaires à la mise en œuvre de l’interconnectivité des certificats d’origine entre pays partenaires.  Il explique le fonctionnement de l’échange de données au sein d’un système d’interconnectivité dans le contexte du commerce international. Il présente également l’ensemble des données à échanger et souligne l’importance de la normalisation afin de garantir une communication harmonisée entre les systèmes. Il explique en outre le cadre juridique nécessaire et les principales considérations en matière de conformité, ainsi que les exigences et spécifications technologiques permettant un échange d’informations sécurisé, efficace et pratique.

Conçu à l’intention des décideurs et des responsables des politiques publiques, ce cours vise à renforcer la compréhension de l’environnement de l’interconnectivité des certificats d’origine ainsi que de ses implications pour les échanges transfrontaliers de données.

Il met également en évidence les éléments clés nécessaires à la mise en œuvre efficace de l’interconnectivité des certificats d’origine, renforçant ainsi les capacités des responsables chargés de son déploiement.

À l’issue du module, les fonctionnaires disposeront d’une compréhension claire des principaux éléments juridiques, techniques et opérationnels nécessaires pour établir et gérer l’interconnectivité des certificats d’origine entre pays partenaires. Ils seront mieux outillés pour favoriser un échange de données sécurisé et harmonisé, faciliter le commerce transfrontalier et contribuer à des procédures douanières plus efficaces et transparentes dans le cadre des accords de libre-échange (ALE).

La durée approximative de ce cours est de 2 heures.

La conception de ce cours a été rendue possible grâce au soutien financier du Fonds de Coopération Douanière de Corée (FCD/Corée).