Accord sur la facilitation des échanges de l’OMC

Description

L’Accord sur la facilitation des échanges de l’Organisation mondiale du commerce (AFE-OMC) est le résultat de près de 10 ans de négociations entre les membres de l’OMC. L’AFE est entré en vigueur le 22 février 2018 et est juridiquement contraignant pour les Membres de l’OMC qui l’ont ratifié.

Face à la croissance spectaculaire du commerce mondial et à l’urgence de réduire la durée et le coût des déplacements transfrontaliers de marchandises, l’AFE prévoit l’accélération du mouvement, de la mainlevée et du dédouanement des marchandises. Il définit des bonnes pratiques de coopération entre la Douane et d’autres parties prenantes, et prévoit une assistance technique pour les pays qui pourraient en avoir besoin.

Le cours sur l’AFE vous permettra de:

• améliorer vos connaissances du contenu de l’Accord sur la facilitation des échanges ;
• percevoir les responsabilités respectives des différentes parties prenantes dans le cadre de la mise en oeuvre de l’AFE ;
• comprendre le rôle joué par les Comités nationaux de la facilitation des échanges ;
• vous familiariser avec les instruments et outils de l’OMD contenant des informations utiles sur la manière de mettre en oeuvre les dispositions de l’AFE ;
• vérifier votre niveau de connaissance des mesures techniques contenues dans cet Accord.

Ce cours est divisé en trois parties :

1. Introduction á l’AFE
2. Mesures techniques de l’AFE – parties I à VI
3. Mise en oauvre de l’AFE

Veuillez vous assurer que vous suivez les parties en commençant avec l’introduction. Le cours prendra environ 8 heures à compléter.

Le cours commence avec une préévaluation afin d’évaluer votre connaissance de l’AFE et finit avec une évaluation finale. Cette structure vous permettra d’évaluer le niveau de connaissance que vous avez acquérir au cours du module.

Ce cours a été développé grâce au soutien financier de HM Revenue & Customs (HMRC).

Modules inclus :

• Introduction à l‘Accord sur la facilitation des échanges
• Articles techniques de l’AFE – Partie I
• Articles techniques de l’AFE – Partie II
• Articles techniques de l’AFE – Partie III
• Articles techniques de l’AFE – Partie IV
• Articles techniques de l’AFE – Partie V
• Articles techniques de l’AFE – Partie VI
• Mise en œuvre de l’Accord
• Certificat du cours